Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales régissent les ventes effectuées depuis le site esprit-lumieres.com par Marianne Hubert, entrepreneur individuel, immatriculée sous le SIRET 510 021 397 00029.

1. Modèle de commande par devis

Les pièces proposées étant pour la plupart uniques, l’achat passe par une demande de devis. Après validation du devis par le client et règlement, la production est lancée.

2. Prix & TVA

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA française à 20 %). Ils incluent les frais d’atelier mais excluent la livraison, dont le coût est précisé sur le devis.

3. Délai et expédition

Les pièces sont expédiées sous 7 jours ouvrés après validation du devis, sauf pour les commandes sur mesure dont le délai est précisé au cas par cas (généralement 4 à 6 semaines).

4. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Cela concerne notamment les abat-jour sur-mesure et les pièces uniques montées spécifiquement à la commande.

Pour les coupons de tissu et accessoires non personnalisés, le droit de rétractation s’applique normalement (14 jours à compter de la réception).

5. Garanties

Les pièces bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, articles 1641 et suivants du Code civil).

6. Litiges

En cas de litige, le client s’adresse en priorité à l’atelier à [email protected]. À défaut d’accord, le client peut recourir à la médiation de la consommation. Les tribunaux français sont seuls compétents.